OBLIGATION DE SECURITE DE RESULTAT : FAIS-MOI MAL JOHNNY !

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A l’instar des paroles de la chanson de Boris VIAN « Fais-moi mal Johnny », le salarié passionné de droit social pourrait tirer profit du fait d’être bousculé physiquement ou moralement par un collègue. En effet, sur le fondement de l’obligation de sécurité de résultat incombant à l’employeur, la Cour de cassation vient de valider une prise d’acte de la rupture du contrat de travail aux torts de l’employeur dans une affaire où le salarié avait été agressé par un autre collaborateur (Cour de cassation soc. 30 octobre 2013 N° 12-15133). Selon les juges, le fait que l’employeur n’ait pas été avisé d’un conflit interpersonnel et que l’altercation ait été soudaine et imprévisible ne sont pas de nature à exonérer l’entreprise de sa responsabilité. Dès lors, un salarié de mauvaise foi, souhaitant quitter l’entreprise sans démissionner,  pourrait se retrancher derrière une agression verbale (la violence morale est suffisante) complice d’un collègue pour étayer une rupture du contrat aux torts de l’employeur qui rappelons-le est assimilée à un licenciement sans cause réelle et sérieuse donnant lieu à indemnisation : « Fais-moi mal, Johnny, Johnny, Johnny  Je n’suis pas une mouche… Bzzzzzzzz!  Fais-moi mal, Johnny, Johnny, Johnny Moi j’aim’ l’amour qui fait boum! ».

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