Archives pour la catégorie absentéisme

AUGMENTATION DE L’ABSENTEISME : CHIFFRES 2021

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Selon deux nouvelles études réalisées respectivement par les sociétés MercerMarsh Benefits et VERLINGUE, le taux d’absentéisme a augmenté en 2021 comparativement à 2019 (en neutralisant l’année 2020 compte tenu des arrêts COVID): taux moyen de 5.15% contre 4,70%. La durée des arrêts par salarié représente environ 35 jours d’absence.

Malgré quelques divergences d’analyse, les deux études réalisent quelques constats identiques:

  • l’absence des non-cadres est supérieure à l’absence des cadres;
  • le taux d’absentéisme est croissant avec l’âge;
  • les arrêts sont majoritairement dus à la maladie simple;
  • le taux d’absentéisme est croissant avec le nombre de salariés à l’effectif.

Si les conditions de travail sont souvent mises en avant pour expliquer ces dérives, il convient néanmoins de rappeler qu’une politique active de contrôle des arrêts de travail via des contre-visites administratives et/ou médicales contribue à endiguer les dérapages. A titre d’illustration, les contrôles par voie d’huissier opérés via notre site contrevisiteenligne.com se concluent par 66% d’absence au domicile avec suspension du complément de salaire et reprise du travail.

ALLEGEMENT DES REGLES GOUVERNANT LES VISITES MEDICALES DE REPRISE

Le Décret no 2022-372 du 16 mars 2022 relatif à la surveillance post-exposition, aux visites de préreprise et de reprise des travailleurs ainsi qu’à la convention de rééducation professionnelle en entreprise modifie notamment les durées et motifs d’absence imposant une visite de reprise par la médecine du travail.

Plus concrètement, le nouvel article R. 4624-31 est désormais ainsi rédigé:

« Le travailleur bénéficie d’un examen de reprise du travail par le médecin du travail :

1° Après un congé de maternité ;

2° Après une absence pour cause de maladie professionnelle ;

3° Après une absence d’au moins trente jours pour cause d’accident du travail

4° Après une absence d’au moins soixante jours pour cause de maladie ou d’accident non professionnel.

Dès que l’employeur a connaissance de la date de la fin de l’arrêt de travail, il saisit le service de santé au travail qui organise l’examen de reprise le jour de la reprise effective du travail par le travailleur, et au plus tard dans un délai de huit jours qui suivent cette reprise. »

Autrement formulé, s’agissant des arrêts de travail d’origine non professionnelle, le nouveau texte allège l’obligation de visite de reprise en allongeant la durée d’absence de 30 à 60 jours.

FORTE AUGMENTATION DE L’ABSENTEISME EN 2020

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Selon le rapport annuel publié par Gras Savoye Willis Towers Watson (conseil en RH), le taux d’absentéisme en France atteint 5,04 %, en 2020, contre 4,18 % en 2019 (soit une augmentation de l’ordre de 20%). Cette évolution s’explique en partie par le dispositif d’indemnisation des arrêts dérogatoires pour gardes d’enfants, de personnes vulnérables ou encore de proches de personnes vulnérables, mis en place pendant la crise sanitaire.

Si les conditions de travail sont souvent mises en avant pour expliquer ces dérives, il convient néanmoins de rappeler qu’une politique active de contrôle des arrêts de travail via des contre-visites administratives et/ou médicales contribue à endiguer les dérapages. A titre d’illustration, les contrôles par voie d’huissier opérés via notre site contrevisiteenligne.com se concluent par 66% d’absence au domicile avec suspension du complément de salaire et reprise du travail.

LICENCIEMENT D’UN SALARIE EN ARRET MALADIE

Les salariés dont le contrat de travail est suspendu en raison d’une maladie ou d’un accident non professionnel ne bénéficient pas d’une protection légale de leur emploi pour la période de suspension du contrat, comme c’est le cas en matière d’accident du travail ou de maladie professionnelle. Ainsi, le contrat de travail du salarié en CDI peut, sauf disposition conventionnelle plus favorable, être rompu pour un motif n’ayant pas de lien avec sa maladie.

A ce titre, l’absence prolongée ou les absences répétées perturbant le bon fonctionnement de l’entreprise et rendant nécessaire le remplacement définitif du salarié arrêté peuvent constituer une cause réelle et sérieuse de licenciement.

C’est à l’employeur qu’il incombe d’apporter la preuve tant de la perturbation dans le fonctionnement de l’entreprise que de la nécessité de procéder au remplacement définitif du salarié malade.

La légitimité d’un tel licenciement est appréciée souverainement par les juges du fond, en fonction des circonstances propres à chaque espèce et des éléments de preuve qui leur sont soumis (petite taille de l’entreprise, secteur d’activité confronté à une pénurie de main d’œuvre, poste à responsabilité …). En outre, l’employeur ne doit pas faire preuve d’une hâte excessive dans sa décision de rupture notamment à un moment où le retour de l’intéressé pouvait encore être envisagé ou était déjà prévu.

La nécessité du remplacement définitif du salarié malade impose l’embauche d’un nouveau salarié sous contrat à durée indéterminée pour une durée de travail équivalente.  Dans le même esprit, la Cour de cassation exclut le recours à un prestataire de services comme modalité du remplacement définitif du salarié. Le contrat de travail du salarié malade ne peut être rompu que si son remplacement définitif est non seulement nécessaire mais également effectif. Toutefois, cela ne signifie pas que le remplacement doit être effectué au jour du licenciement. Le salarié peut donc être remplacé avant ou après son licenciement. Attention, un délai trop important entre la date du remplacement et celle du licenciement (ou inversement) peut en remettre en cause la légitimité.

Un arrêt de la Cour de cassation en date du 24 mars 2021 (Cass. Soc. Arrêt n°370 ; 19-13188) illustre ces principes en considérant que l’embauche 6 mois après la rupture du contrat de travail du salarié malade ne constitue pas un remplacement tardif au regard notamment de l’engagement immédiat d’un processus de recrutement et de l’importance du poste concerné (directeur).

DU CONTRÔLE DES ARRÊTS DE TRAVAIL : MORT ANNONCEE DES CONTRE-VISITES MEDICALES ?

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Si depuis la loi du 13 août 2004, les pouvoirs publics ont renforcé les obligations des assurés en repos, force est de constater l’inertie des organismes de sécurité sociale s’agissant des contrôle d’arrêts de travail de courte durée qui donnent pourtant lieu au plus grand nombre d’abus. S’agissant plus spécifiquement des contrôles aux domiciles destinés à vérifier le respect par l’assuré de ses heures de sorties, si quelques rares caisses primaires ont structuré leur activité de contre-visite à travers un ciblage et une mesure d’efficacité des contrôles, une partie d’entre-elles n’agissent qu’exceptionnellement sur signalement de l’employeur et la majorité renoncent à pratiquer des vérifications excipant de conditions matérielles difficiles (manque de moyens humains, coût et temps de transport, difficulté d’accès en cas d’habitat collectif…).

S’ils recourent régulièrement aux contre-visite médicales, les employeurs portent un regard critique sur leur efficacité :

  • difficulté à diligenter un contrôle rapidement au regard de la pénurie de médecins et de leur manque de motivation pour réaliser des contrôles dans des zones géographiques « difficiles » ;
  •  trop de contrôles par convocation préalable du salarié au cabinet du médecin sans visite inopinée ;
  • tarifs élevés des contrôles (frais de déplacement notamment) ;
  • dimension intrusive du contrôle couplée au manque de pédagogie des médecins contrôleurs ;
  • résultats des contrôles médicaux qui concluent trop souvent à la justification de l’arrêt / difficultés des médecins à déjuger leurs confrères.

Ces critiques ne sont pas dénuées de fondement compte tenu des résultats statistiques des contrôles d’arrêt de travail déclinés par les médecins. En effet, si les prestataires de contre-visites médicales affichent des résultats en faveur de l’entreprise dans environ 63% des cas, la réalité est beaucoup plus nuancée. Plus concrètement, la ventilation fait apparaître que les contre-visites médicales fructueuses reposent exclusivement sur le défaut de présence du salarié à son domicile lors du passage du praticien (étant rappelé que la compétence du médecin pour constater l’absence fait débat tant chez les juristes qu’au sein de l’ordre des médecins); autrement formulé, l’injustification des arrêts d’un strict point de vue médical n’est en pratique jamais prononcée par le médecin contrôleur. A titre d’illustration, les 500 derniers examens médicaux diligentés par l’entremise de notre site contrevisiteenligne.com se sont tous soldés par une justification de l’arrêt voire par le prononcé d’une prolongation de repos à prévoir.

Tirant les conséquences de ces constats, PREVANTIS a mis un terme aux contre-visites médicales en axant son offre de contrôle  via contrevisiteenligne.com sur la seule déclinaison des contre-visites administratives réalisées par des Etudes d’huissiers qui représentent incontestablement l’avenir du contrôle de l’absentéisme. Concrètement, l’Huissier est mandaté pour contrôler l’arrêt de travail du salarié (présence effective et non-exercice d’activités non conformes à l’arrêt). Si le collaborateur est absent lors du contrôle, l’huissier renseigne un rapport de visite constatant le non-respect des heures de présence obligatoires (également applicables en cas de sorties élargies sans restriction) dont l’entreprise peut se prévaloir pour la suspension du complément de salaire. Si le collaborateur est présent, afin de garantir l’impact du contrôle, l’Huissier lui remet en main propre un courrier d’information lui rappelant ses droits et obligations en matière de sorties autorisées et l’avisant du fait qu’il fera potentiellement l’objet d’une contre-visite médicale au cours de l’arrêt. Pour mémoire, la légitimité des contre-visites par voie d’huissier est consacrée par la jurisprudence de la cour de cassation (Cour de Cassation, Chambre sociale, 10 octobre 2007, 05-45.898).

Forte d’un réseau de plusieurs centaines d’huissiers sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, PREVANTIS garantit aux entreprises:

  • un système de commande simplifiée (sans abonnement ni engagement) via la plateforme contrevisiteenligne.com.
  • la réalisation de la contre-visite sous 72 heures maximum sur l’ensemble du territoire français.
  • l’intervention d’Etudes d’huissiers, composées d’officiers ministériels et de professionnels de confiance impartiaux rompus au contact avec les tiers.
  • la possibilité de bénéficier de constatations connexes au contrôle (exercice d’activités non-conformes à l’arrêt de travail notamment).
  • un prix compétitif unique de 129 € incluant les frais de déplacement de l’Huissier.
  • des résultats efficients puisque près d’1 contrôle sur 2 donne lieu à constat d’absence du collaborateur.

QUIZZ AT-MP – PREVANTIS

Venez tester vos connaissances et vous mesurer à vos homologues (responsables RH, responsables QSE, responsables administratifs et paie) en répondant aux 30 questions concoctées par les équipes de PREVANTIS autour des volets juridiques, administratifs et financiers des AT-MP (définition des sinistres professionnels, procédures d’instruction par les CPAM, contentieux de la sécurité sociale, coût de la sinistralité, absentéisme, covid19 …).

Les résultats sont accessibles immédiatement.

Utilisez ce lien hypertexte:
https://qruiz.net/Q/?ghX8yJ

Ou utilisez ce QR code:

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FORMAQUIZZ AT-MP – 15/12/2020

Afin d’achever cette difficile année sous un angle ludique, PREVANTIS vous propose de participer en visioconférence à une formation QUIZZ au cours d’une heure et demie de convivialité dédiée à la thématique de l’optimisation des taux de cotisations AT-MP (le 15 décembre 2020 de 10h à 11h30).

Venez tester vos connaissances et vous mesurer à vos homologues (responsables RH, responsables QSE, responsables administratifs et paie) en répondant aux 30 questions juridiques, administratives et financières relatives aux AT-MP (définition des sinistres professionnels, procédures d’instruction par les CPAM, contentieux de la sécurité sociale, coût de la sinistralité, absentéisme, covid19 …).

Après 20 minutes consacrées à répondre en ligne aux questions du QUIZZ, Olivier GARAND et les équipes de PREVANTIS vous détailleront les bonnes réponses dans le cadre d’une session de formation de ¾ d’heure environ. A cette occasion, ils vous feront part des résultats, des erreurs les plus fréquemment commises et mettront à l’honneur les meilleurs répondants.

Espérant vous compter parmi nos participants, nous vous invitons à vous inscrire gratuitement via le formulaire ci-dessous (nombre de places limité) :

Formulaire d’inscription.

FORTE AUGMENTATION DE L’ABSENTEISME SUR LE PREMIER SEMESTRE 2020

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Si les études statistiques de la CNAMTS pour l’année 2020 font apparaître une légère diminution s’agissant des dépenses de soins de ville (-0.8% par rapport à 2019), elles recensent en revanche une augmentation substantielle du coût des indemnités journalières (+33% par rapport à 2019).

Comme le rappelle l’étude du cabinet Willis Towers Watson, cette augmentation substantielle du coût des arrêts de travail s’explique en partie par la multiplication des arrêts de travail dérogatoires propres à la situation sanitaire COVID19 (Arrêt pour enfant non scolarisé / arrêt attribué à une personne vulnérable ou à un proche d’une personne vulnérable / Arrêt cas contact).

On assiste néanmoins à une augmentation significative de l’absentéisme de longue durée, celui  représentant, selon le baromètre Absentéisme annuel de Malakoff Humanis, 12 % des arrêts maladie en 2020, contre 9 % en 2019. la durée moyenne des arrêts longs est de 94 jours. Toutes durées confondues, les trois premiers motifs des arrêts maladie prescrits sont : la maladie ordinaire (29 %), les troubles musculosquelettiques (17 %) et les troubles psychologiques (15 %). Les arrêts longs sont, quant à eux, dus à un accident ou un traumatisme (28 %), à des troubles musculosquelettiques (19 %) ou à des troubles psychologiques (14 %). Par ailleurs, d’après les salariés, 45 % des arrêts de plus d’un mois seraient d’origine professionnelle.

Si les conditions de travail sont souvent mises en avant pour expliquer ces chiffres, il convient néanmoins de rappeler qu’une politique active de contrôle des arrêts de travail via des contre-visites administratives et/ou médicales contribue à endiguer les dérapages. A titre d’illustration, les contrôles par voie d’huissier opérés via notre site contrevisiteenligne.com se concluent par 66% d’absence au domicile avec suspension du complément de salaire et reprise du travail.

WEBINAR: ABSENTEISME ET CONTRE-VISITE

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« ABSENTEISME ET CONTRE-VISITE »

WEBINAR DU JEUDI 21 NOVEMBRE 2019

09h30 – 10h30

Visio Conférence Skype

Afin de mieux appréhender les contours juridiques et pratiques de la contre-visite des salariés en arrêt de travail , la société PREVANTIS vous convie gratuitement à une matinale d’information autour du programme suivant.

PROPOS INTRODUCTIFS

Etat des lieux de l’absentéisme en France

PARTIE I. OBLIGATIONS DU SALARIE EN ARRET DE TRAVAIL

1. Principes généraux

  • Respect des prescriptions médicales
  • Soumission aux contrôles
  • Interdiction d’activité

2. Contrôles de la sécurité sociale

  • Modalités pratiques des contrôles
  • Sanctions

PARTIE II. CONTRE-VISITE EMPLOYEUR

1. Fondements juridiques de la contre-visite

  • Code du travail : article 1226-1
  • Dispositifs conventionnels

2. Typologie de la contre-visite

  • Contre-visite médicale
  • Contre-visite administrative

3. Modalités pratiques de la contre-visite

  • Obligations du médecin
  • Obligations du salarié
  • Obligations de l’huissier

4. Conséquences de la contre-visite

  • Suspension du complément de salaire
  • Suspension des IJSS
  • Contentieux des AT-MP

5. Définition d’une politique de contre-visite

  • La contre-visite en chiffres : statistiques et enquête nationale PREVANTIS
  • Les schémas possibles
  • Présentation du site contrevisiteenligne.com

Cette matinale sera animée par Olivier GARAND.

Espérant vous compter parmi nous.

Bien à vous.

Pour s’inscrire cliquer sur le lien ou prendre contact avec Frédérique DEVINEAU chez PREVANTIS:

Tél : 02 47 64 08 56

E-mail :frederique.devineau@prevantis.fr

Nombre de places limité

 

MATINALE GRATUITE: ABSENTEISME ET CONTRE-VISITE

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« ABSENTEISME ET CONTRE-VISITE »

MATINALE DU JEUDI 14 NOVEMBRE 2019

09h30 – 11h00

PARIS CENTRE (Lieu à définir)

Afin de mieux appréhender les contours juridiques et pratiques de la contre-visite des salariés en arrêt de travail , la société PREVANTIS vous convie gratuitement à une matinale d’information autour du programme suivant.

PROPOS INTRODUCTIFS

Etat des lieux de l’absentéisme en France

PARTIE I. OBLIGATIONS DU SALARIE EN ARRET DE TRAVAIL

1. Principes généraux

  • Respect des prescriptions médicales
  • Soumission aux contrôles
  • Interdiction d’activité

2. Contrôles de la sécurité sociale

  • Modalités pratiques des contrôles
  • Sanctions

PARTIE II. CONTRE-VISITE EMPLOYEUR

1. Fondements juridiques de la contre-visite

  • Code du travail : article 1226-1
  • Dispositifs conventionnels

2. Typologie de la contre-visite

  • Contre-visite médicale
  • Contre-visite administrative

3. Modalités pratiques de la contre-visite

  • Obligations du médecin
  • Obligations du salarié
  • Obligations de l’huissier

4. Conséquences de la contre-visite

  • Suspension du complément de salaire
  • Suspension des IJSS
  • Contentieux des AT-MP

5. Définition d’une politique de contre-visite

  • La contre-visite en chiffres : statistiques et enquête nationale PREVANTIS
  • Les schémas possibles
  • Présentation du site contrevisiteenligne.com

Cette matinale sera animée par Olivier GARAND.

Espérant vous compter parmi nous.

Bien à vous.

Pour s’inscrire cliquer sur le lien ou prendre contact avec Frédérique DEVINEAU chez PREVANTIS:

Tél : 02 47 64 08 56

E-mail :frederique.devineau@prevantis.fr

Nombre de places limité